Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pyropan
ETS. LEROY S.A

Numéro de dépôt :
16799
Date de dépôt :
05/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/1992

Présentation de la marque Pyropan

Déposée le 5 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) ETS. LEROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Pyropan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. LEROY domicilié(e) 108, route d'Orbec, 14100 LISIEUX. - France.

La marque Pyropan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16799.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pyropan est expirée depuis le 5 octobre 1992.

ETS. LEROY a également déposé les autres marques suivantes : NOVOLAM , NOVOFLAM , BATICOL


ETS. LEROY S.A - 108, route d'Orbec, 14100 LISIEUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25

Panneaux de particules de bois, de fibres, de contreplaqué ou d'autres matières, ignifugés, pour utilisation en bâtiment et décoration.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.